Modélisation et analyse à base de graphes de citations de textes de loi : histoire d’une collaboration entre mathématiciens et juristes

Romain Boulet

Jeudi 23 Janvier 2014 à 11h30, salle 25-26/105

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La complexité juridique est de plus en plus présente et débattue ; cette complexité possède plusieurs aspects dont celui induit par les (très nombreuses) citations croisées de textes : c’est l’aspect que nous modéliserons et analyserons dans cet exposé grâce à la théorie des graphes et l’analyse des réseaux. L’exposé commencera par une rapide introduction sur les graphes et réseaux et la présentation des problématiques liées aux sciences juridiques que nous aborderons. En particulier, le texte de loi sera vu à deux niveaux de granularité : le code et l’article. Dans un premier temps, nous analyserons donc le réseau des codes juridiques. Chaque code constitue alors un nœud du réseau et les liens sont les liens de citations de textes entre les différents codes. Bien que ce réseau possède un petit nombre de sommets, il n’en demeure pas moins difficile à appréhender de par son fort nombre d’arêtes (et donc sa forte densité). En considérant chaque code comme un grand domaine juridique et en parvenant à extraire une structure de ce réseau, nous pouvons exhiber une cartographie des grands domaines juridiques. Dans un deuxième temps, nous changerons d’échelle et de granularité : le texte de loi considéré (et donc le nœud du nouveau réseau) sera l’article au sein du code de l’environnement. Nous comparerons la structure du réseau de citations des articles du code de l’environnement avec la structure choisie par la commission supérieure de codification (découpage du code de l’environnement en sept livres). Romain Boulet est actuellement Maître de Conférences en mathématiques à l’Université Lyon 3 ; les travaux présentés ont été faits en collaboration avec Pierre Mazzega (Directeur de Recherche à l’IRD) et Danièle Bourcier (Directrice de Recherche au CNRS) de 2009 à 2012.